SIGAAL
Présentation de la marque SIGAAL
Déposée le 30 juillet 1996 par ANCELLE Jean-Philippe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SIGAAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-36 du 6 septembre 1996.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque SIGAAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96636672.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SIGAAL est expirée depuis le 30 juillet 2006.
ANCELLE Jean-Philippe a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-02
Publication - Publication le 6 sept. 1996 au BOPI 1996-36